L’assainissement des eaux usées est obligatoire. S’il existe un réseau d’eaux usées domestiques le raccordement est obligatoire, sinon les maisons non raccordées doivent être dotées d’un assainissement autonome.
Le traitement des eaux usées est alors assuré par le sol.
Une étude de sol préalable est obligatoire avant toute installation d’assainissement individuel afin d’obtenir la validation des autorités compétentes (urbanisme, DDE, SPANC).
Une étude de sol vise à étudier les possibilités d’accueil, en fonction des caractéristiques du milieu naturel comme le sol, l’hydrogéologie, végétation, la sensibilité de l’environnement sur le site concerné, d’un système un assainissement non collectif.
Cette étude examine également les caractéristiques de l’immeuble, qu’il s’agisse d’une construction neuve comme d’une réhabilitation, d’une transformation ou d’un projet d’extension., sa destination –habitation principale ou secondaire- Cette étude de sol décrit également avec précision l’occupation actuelle et future du terrain.
Elle vise aussi à déterminer le type d’assainissement à réaliser en fonction des projets de construction ainsi que le dimensionnement des différents ouvrages nécessaires à cet ouvrage.
Quand il s’agit d’une réhabilitation, l’étude de sol indique l’existant qui peut être conservé.
La prestation
Elle comporte les 4 étapes suivantes :
Etude pré-intervention :
Recherche documentaire, description succincte du contexte géologique, topographique, hydrogéologique et hydrographique.
Reconnaissances géologiques
Par sondages.
Test d'infiltration
Saturation du terrain et réalisation d’essai d'infiltration.
Rapport
Rédaction et édition d’un rapport avec synthèse des résultats, définition et dimensionnement de la filière d'assainissement à mettre en place.