Afin de prévenir les risques sur un chantier, dès que deux entreprises, sous-traitant inclus, collaborent à une opération de BTP, le maître d’ouvrage doit nommer un coordonnateur SPS (Santé et Prévention de la Sécurité).
Les maître d’ouvrage et coordonnateur SPS arrêtent l’organisation du chantier.
Le coordonnateur SPS est un conseiller en hygiène et sécurité intervenant pour le compte du maître d’ouvrage.
Son rôle consiste à gérer les interférences entre les entreprises tout en veillant au respect des principes généraux de prévention.
La société MJ Conseil peut mener des interventions de coordonnateur SPS : nos techniciens possèdent les compétences et de nombreuses années d’expérience dans les domaines de la prévention des risques professionnels et de la sécurité sur les chantiers.
Nous nous tenons à votre disposition pour tous renseignements concernant nos missions de coordonnateur SPS.
Dans quel cas ?
(1)
- Le choix de mettre en place une coordination SPS peut aussi être fait si la nature de l'opération va nécessiter l'élaboration ou une mise à jour importante du DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage).
- Pour les travaux hors lieux à caractères industriels, le manque de compétences au sein de l'équipe autour du maître d'ouvrage pour appliquer la réglementation relative aux travaux effectués par une entreprise extérieure et à réaliser un plan de prévention peut inciter le maître d'ouvrage à mettre en place une coordination SPS.
(2)
- L'industriel, les entités publiques ou privées propriétaires et / ou gestionnaires (collectivités, lycées, syndics, associations, commerces …) peuvent en fonction des travaux à réaliser être "donneur d'ordre" ou "maître d'ouvrage"
(3)
PP : Plan de Prévention - prescriptions particulières d'hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure (PP) : articles R 237-1 à R 237-28 du Code du travail
(4)
CSPS : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé, dispositions particulières applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil (CSPS) : articles L 235-1 à L 235-19 et R 238-1 à R 238-56 du Code du travail
(5)
X = volume des travaux en hommes / jours.
Rappel pour le choix du coordonnateur :
Attestation de compétences :
- niveau 1 : pour opération de catégorie 1, 2 ou 3
- niveau 2 : pour opération de catégorie 2 ou 3
- niveau 3 : pour opération de catégorie 3
- expériences professionnelles
Comment coopérer ?